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Marques déposées par Office de Tourisme Intercommunal du Pays Cordais au Pays de Vaour
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Domaine du Garissou
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du Garissou
Office de Tourisme Intercommunal du Pays Cordais au Pays de Vaour, EPIC

Numéro de dépôt :
4118349
Date de dépôt :
10/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/06/2024
Domaine du Garissou de Office de Tourisme Intercommunal du Pays Cordais au Pays de Vaour

Présentation de la marque Domaine du Garissou

Déposée le 10 juin 2014 par Office de Tourisme Intercommunal du Pays Cordais au Pays de Vaour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine du Garissou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est Office de Tourisme Intercommunal du Pays Cordais au Pays de Vaour, EPIC domicilié(e) Maison Gaugiran, 38-42 Grand Rue Raimond VII - 81170 - CORDES SUR CIEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme Intercommunal du Pays Cordais au Pays de Vaour, Mme Lassery Marie-Christine domicilié(e) Maison Gaugiran, 38-42 Grand Rue Raimond VII - 81170 - CORDES SUR CIEL - France.

La marque Domaine du Garissou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Garissou est expirée depuis le 10 juin 2024.


Office de Tourisme Intercommunal du Pays Cordais au Pays de Vaour, EPIC - Maison Gaugiran, 38-42 Grand Rue Raimond VII - 81170 - CORDES SUR CIEL - France


Office de Tourisme Intercommunal du Pays Cordais au Pays de Vaour, Mme Lassery Marie-Christine - Maison Gaugiran, 38-42 Grand Rue Raimond VII - 81170 - CORDES SUR CIEL - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Mise à disposition d'installations de loisirs ;

Mise à disposition de terrains de camping.